Dépliant explicatif présentant la Banque du Sous-Sol (BSS) du BRGM, accompagné d’un point réglementaire sur la déclaration des forages et leurs modalités.
Attention : la réglementation est susceptible d’évoluer ; il convient de s’assurer des dispositions en vigueur au moment de la démarche
Date de publication
juillet 2025
Nombre de pages
2 pages
Format